Informations juridiques
©
2015 BlackBerry. Tous droits réservés. BlackBerry
®
ainsi que les marques commerciales, noms et logos associés, sont la
propriété de BlackBerry Limited et sont déposés et/ou utilisés aux États-Unis et dans d'autres pays du monde.
Adobe et Flash sont des marques commerciales de Adobe Systems Incorporated. Android, Gmail, et YouTube sont des
marques commerciales de Google Inc. Apple, iCal, iPhone et Mac sont des marques commerciales d'Apple Inc. Bluetooth
est une marque commerciale de Bluetooth SIG. Box est une marque commerciale de Box, Inc. DLNA Certified est une
marque commerciale de Digital Living Network Alliance. Evernote est une marque commerciale d'Evernote Corporation.
Facebook est une marque commerciale de Facebook, Inc. GSM est une marque commerciale de GSM MOU Association.
HDMI est une marque commerciale de HDMI Licensing LLC. IBM Notes et IBM Notes Traveler sont des marques
commerciales d'International Business Machines Corporation. joyn is a trademark of GSMA. LinkedIn est une marque
commerciale de LinkedIn Corporation. Microsoft, ActiveSync, Excel, Outlook, PowerPoint, et Windows sont des marques
commerciales de Microsoft Corporation. QR Code est une marque commerciale de DENSO WAVE INCORPORATED au
Japon et dans d'autres pays. Sina Weibo est une marque commerciale de Beijing Sina Internet Information Service Co. Ltd.
Sorenson Spark est une marque commerciale de Sorenson Media, Inc. Twitter est une marque commerciale de Twitter,
Inc. Miracast, Wi-Fi, et Wi-Fi Protected Setup sont des marques commerciales de Wi-Fi Alliance. Cisco WebEx et WebEx
sont des marques commerciales de Cisco Systems, Inc. et/ou de ses affiliés aux États-Unis et dans certains autres pays.
Toutes les autres marques commerciales appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Cette documentation, y compris la documentation incluse pour référence telle que celle fournie ou mise à disposition sur le
site Web BlackBerry, est fournie ou mise à disposition « EN L'ÉTAT » et « TELLE QUELLE », sans condition ni garantie en
tout genre de la part de BlackBerry Limited et de ses sociétés affiliées (« BlackBerry »), et BlackBerry décline toute
responsabilité en cas d’erreur ou d'oubli typographique, technique ou autre inexactitude contenue dans ce document.
Pour des raisons de protection des secrets commerciaux et/ou des informations confidentielles et propriétaires de
BlackBerry, cette documentation peut décrire certains aspects de la technologie BlackBerry en termes généraux.
BlackBerry se réserve le droit de modifier périodiquement les informations contenues dans cette documentation.
Cependant, BlackBerry ne s'engage en aucune manière à vous communiquer en temps opportun les modifications, mises
à jour, améliorations ou autres ajouts apportés à cette documentation.
La présente documentation peut contenir des références à des sources d'informations, du matériel ou des logiciels, des
produits ou des services tiers, y compris des composants et du contenu tel que du contenu protégé par copyright et/ou des
sites Web tiers (ci-après dénommés collectivement « Produits et Services tiers »). BlackBerry ne contrôle pas et décline
toute responsabilité concernant les Produits et Services tiers, y compris, sans s’y limiter, le contenu, la précision, le respect
du code de la propriété intellectuelle, la compatibilité, les performances, la fiabilité, la légalité, l’éthique, les liens ou tout
autre aspect desdits Produits et Services tiers. La présence d'une référence aux Produits et Services tiers dans cette
documentation ne suppose aucunement que BlackBerry se porte garant des Produits et Services tiers ou de la tierce partie
concernée.
SAUF DANS LA MESURE SPÉCIFIQUEMENT INTERDITE PAR LES LOIS EN VIGUEUR DANS VOTRE JURIDICTION, TOUTES
LES CONDITIONS OU GARANTIES DE TOUTE NATURE, EXPRESSES OU TACITES, NOTAMMENT LES CONDITIONS OU
GARANTIES DE DURABILITÉ, D'ADÉQUATION À UNE UTILISATION OU À UN BUT PARTICULIER, DE
COMMERCIALISATION, DE QUALITÉ MARCHANDE, DE NON-INFRACTION, DE SATISFACTION DE LA QUALITÉ OU DE
TITRE, OU RÉSULTANT D'UNE LOI, D'UNE COUTUME, D'UNE PRATIQUE OU D'UN USAGE COMMERCIAL, OU EN
RELATION AVEC LA DOCUMENTATION OU SON UTILISATION, OU L'UTILISATION OU NON-UTILISATION D'UN
LOGICIEL, MATÉRIEL, SERVICE OU DES PRODUITS ET SERVICES TIERS CITÉS, SONT EXCLUES. VOUS POUVEZ JOUIR
D'AUTRES DROITS QUI VARIENT SELON L'ÉTAT OU LA PROVINCE. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS
Guide de l'utilisateur
Informations juridiques
320
L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES GARANTIES ET CONDITIONS IMPLICITES. DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR
LES LOIS, TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE RELATIVE À LA DOCUMENTATION, DANS LA MESURE OÙ ELLES
NE PEUVENT PAS ÊTRE EXCLUES EN VERTU DES CLAUSES PRÉCÉDENTES, MAIS PEUVENT ÊTRE LIMITÉES, SONT PAR
LES PRÉSENTES LIMITÉES À QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS À COMPTER DE LA DATE DE LA PREMIÈRE ACQUISITION
DE LA DOCUMENTATION OU DE L'ARTICLE QUI FAIT L'OBJET D'UNE RÉCLAMATION.
DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LES LOIS EN VIGUEUR DANS VOTRE JURIDICTION, EN AUCUN CAS
BLACKBERRY N’EST RESPONSABLE DES DOMMAGES LIÉS À LA PRÉSENTE DOCUMENTATION OU À SON UTILISATION,
OU À L’UTILISATION OU NON-UTILISATION DES LOGICIELS, DU MATÉRIEL, DES SERVICES OU DES PRODUITS ET
SERVICES TIERS MENTIONNÉS DANS LES PRÉSENTES, ET NOTAMMENT DES DOMMAGES DIRECTS, EXEMPLAIRES,
ACCIDENTELS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, PUNITIFS OU AGGRAVÉS, DES DOMMAGES LIÉS À UNE PERTE DE PROFITS OU
DE REVENUS, UN MANQUE À GAGNER, UNE INTERRUPTION D’ACTIVITÉ, UNE PERTE D’INFORMATIONS
COMMERCIALES, UNE PERTE D’OPPORTUNITÉS COMMERCIALES, LA CORRUPTION OU LA PERTE DE DONNÉES, LE
NON-ENVOI OU LA NON-RÉCEPTION DE DONNÉES, DES PROBLÈMES LIÉS À DES APPLICATIONS UTILISÉES AVEC DES
PRODUITS OU SERVICES BLACKBERRY, DES COÛTS D’INDISPONIBILITÉ, LA PERTE D’UTILISATION DES PRODUITS OU
SERVICES BLACKBERRY EN TOUT OU EN PARTIE, OU DE TOUT SERVICE DE COMMUNICATION, DU COÛT DE BIENS DE
SUBSTITUTION, DES FRAIS DE GARANTIE, DES ÉQUIPEMENTS OU SERVICES, DES COÛTS DE CAPITAL OU AUTRES
PERTES FINANCIÈRES SIMILAIRES, PRÉVISIBLES OU NON, MÊME SI BLACKBERRY A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ
DE TELS DOMMAGES.
DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES DANS VOTRE JURIDICTION, BLACKBERRY N'EST
NULLEMENT TENU PAR DES OBLIGATIONS, DEVOIRS OU RESPONSABILITÉS, CONTRACTUELS, DÉLICTUELS OU
AUTRES, PAS MÊME PAR UNE RESPONSABILITÉ EN CAS DE NÉGLIGENCE OU RESPONSABILITÉ STRICTE ET NE VOUS
EST REDEVABLE EN RIEN.
LES LIMITATIONS, EXCLUSIONS ET CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ CONTENUES DANS LES PRÉSENTES
S'APPLIQUENT : (A) INDÉPENDAMMENT DE LA NATURE DE LA CAUSE D'ACTION, DEMANDE OU ACTION ENTREPRISE
PAR VOUS, NOTAMMENT POUR RUPTURE DE CONTRAT, NÉGLIGENCE, FAUTE, RESPONSABILITÉ STRICTE OU TOUTE
AUTRE THÉORIE LÉGALE, ET RESTENT APPLICABLES EN CAS DE RUPTURES SUBSTANTIELLES OU DE MANQUEMENT
AU BUT ESSENTIEL DU PRÉSENT CONTRAT OU DE TOUT RECOURS ENVISAGEABLE PAR LES PRÉSENTES ; ET (B) À
BLACKBERRY ET À SES FILIALES, LEURS AYANTS DROIT, REPRÉSENTANTS, AGENTS, FOURNISSEURS (NOTAMMENT
LES FOURNISSEURS DE SERVICES SANS FIL), REVENDEURS AGRÉÉS BLACKBERRY (NOTAMMENT LES
FOURNISSEURS DE SERVICES SANS FIL) ET LEURS DIRECTEURS, EMPLOYÉS ET SOUS-TRAITANTS RESPECTIFS.
OUTRE LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS SUSMENTIONNÉES, EN AUCUN CAS, LES DIRECTEURS, EMPLOYÉS,
AGENTS, DISTRIBUTEURS, FOURNISSEURS, SOUS-TRAITANTS INDÉPENDANTS DE BLACKBERRY OU DE SES FILIALES
N'ONT UNE RESPONSABILITÉ CONSÉCUTIVE OU RELATIVE À LA PRÉSENTE DOCUMENTATION.
Avant de vous abonner, d'installer ou d'utiliser des Produits et Services tiers, il est de votre responsabilité de vérifier que
votre fournisseur de services sans fil prend en charge toutes les fonctionnalités. Certains fournisseurs de services sans fil
peuvent ne pas proposer de fonctionnalités de navigation Internet avec un abonnement à BlackBerry
®
Internet Service.
Vérifiez la disponibilité, l'itinérance, les services et les fonctionnalités auprès de votre fournisseur de services. L'installation
ou l'utilisation de Produits et Services tiers avec des produits et services BlackBerry peuvent nécessiter un ou plusieurs
brevets, marques commerciales, droits d'auteur ou autres licences à des fins de protection des droits d'autrui. Vous êtes
seul responsable de votre décision d'utiliser ou non les Produits et Services tiers et si cela nécessite l'obtention de licences
tierces. Si de telles licences sont requises, vous êtes seul responsable de leur acquisition. Vous ne devez pas installer ou
utiliser de Produits et Services tiers avant d'avoir acquis la totalité des licences nécessaires. Les Produits et Services tiers
Guide de l'utilisateur
Informations juridiques
321
fournis avec les produits et services BlackBerry vous sont fournis à toutes fins utiles « EN L'ÉTAT » sans conditions ni
garanties expresses ou tacites d'aucune sorte par BlackBerry, et BlackBerry n'engage aucune responsabilité sur les
Produits et Services tiers. L'utilisation que vous faites des Produits et Services tiers est régie par et dépendante de votre
acceptation des termes des licences et autres accords distincts applicables à cet égard avec d'autres parties, sauf dans la
limite couverte expressément par une licence ou autre accord conclu avec BlackBerry.
Les conditions d'utilisation de tout produit ou service BlackBerry sont stipulées dans une licence ou autre accord distinct
conclu avec BlackBerry à cet égard. LE CONTENU DE CETTE DOCUMENTATION N'EST PAS DESTINÉ À REMPLACER LES
ACCORDS OU GARANTIES EXPRÈS ET ÉCRITS FOURNIS PAR BLACKBERRY POUR UNE PARTIE DES PRODUITS OU
SERVICES BLACKBERRY AUTRES QUE CETTE DOCUMENTATION.
Les informations contenues dans ce guide s'appliquent aux modèles de smartphones suivants :
STL100-1 / RFG81UW, RFG82UW
STL100-2 / RFH121LW
STL100-3 / RFF91LW, RFK121LW
STL100-4/ RFA91LW
,
BlackBerry Limited
2200 University Avenue East
Waterloo, Ontario
Canada N2K 0A7
BlackBerry UK Limited
200 Bath Road
Slough, Berkshire SL1 3XE
Royaume-Uni
Publié au Canada
Guide de l'utilisateur
Informations juridiques
322